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L'heureuse création
Bonjour, bienvenue je Suis Valérie Aubry -EI
L’heureuse création est une boutique artisanale chrétienne basée sur la Foi, je crée des produits uniques en petite série.
MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lheureusecreation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Valérie Aubry -EI – 168 chemin du Moulin 71430 Grandvaux
Créateur : Valérie Aubry-EI
Responsable publication : Valérie Aubry-EI – lheureuse.creation@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Valérie Aubry-EI
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Communication de marque : Valérie Aubry-EI
Photographies : Valérie Aubry-EI
Conception et développement web : Valérie Aubry-EI
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.lheureusecreation.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site
www.lheureusecreation.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Valérie Aubry-EI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.lheureusecreation.com est mis à jour régulièrement par Valérie Aubry-EI. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.lheureusecreation.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Valérie Aubry-EI s’efforce de fournir sur le site
www.lheureusecreation.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.lheureusecreation.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lheureusecreation.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.lheureusecreation.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Valérie Aubry-EI – lheureuse.creation@gmail.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité en bas de cette page.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Valérie Aubry-EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Valérie Aubry-EI.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
Valérie Aubry-EI ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lheureusecreation.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Valérie Aubry-EI ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lheureusecreation.com
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Valérie Aubry-EI se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Valérie Aubry-EI se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.lheureusecreation.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lheureusecreation.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Valérie Aubry-EI ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lheureusecreation.com L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lheureusecreation.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lheureusecreation.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Valérie Aubry-EI et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lheureusecreation.com
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site www.lheureusecreation.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Valérie Aubry-EI . Cependant, Valérie Aubry-EI n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.lheureusecreation.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez la pour désactiver les cookies.
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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lheureusecreation.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légale.
Politique de confidentialité de lheureusecreation.com
Politique de confidentialité de L’heureuse création
La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur https://www.lheureusecreation.com ou que vous y effectuez un achat.
INFORMATIONS PERSONNELLES RECUEILLIES
Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies qui sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous parcourez le Site, nous recueillons des informations sur les pages web ou produits individuels que vous consultez, les sites web ou les termes de recherche qui vous ont permis d’arriver sur le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement sous l’appellation « Informations sur l’appareil ».
Nous recueillons les Informations sur l’appareil à l’aide des technologies suivantes :
FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)
Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.
_session_id, identificateur unique de session, permet à www.lheureusecreation.com de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).
_www.lheureusecreation.com_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.
_www.lheureusecreation.com _unique, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.
cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.
_secure_session_id, identificateur unique de session
storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.
– Les « fichiers journaux » suivent l’activité du Site et recueillent des données telles que votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, votre fournisseur d’accès Internet, vos pages référentes et de sortie, et vos données d’horodatage (date et heure).
– Les « pixels invisibles », les « balises » et les « pixels » sont des fichiers électroniques qui enregistrent des informations sur la façon dont vous parcourez le Site.
Par ailleurs, lorsque vous effectuez ou tentez d’effectuer un achat par le biais du Site, nous recueillons certaines informations vous concernant, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse d’expédition, vos informations de paiement (y compris vos numéros de cartes de crédit, pay pal et stripe, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone). Ces informations collectées automatiquement sont désignées par l’appellation « Informations sur la commande ».
Lorsque nous utilisons l’expression « Informations personnelles » dans la présente Politique de confidentialité, nous faisons allusion à la fois aux Informations sur l’appareil et aux Informations sur la commande.
COMMENT UTILISONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?
En règle générale, nous utilisons les Informations sur la commande que nous recueillons pour traiter toute commande passée par le biais du Site (y compris pour traiter vos informations de paiement, organiser l’expédition de votre commande et vous fournir des factures et/ou des confirmations de commande). En outre, nous utilisons ces Informations sur la commande pour : communiquer avec vous ;
évaluer les fraudes ou risques potentiels ; et lorsque cela correspond aux préférences que vous nous avez communiquées, vous fournir des informations ou des publicités concernant nos produits ou services.
Nous utilisons les Informations sur l’appareil (en particulier votre adresse IP) que nous recueillons pour évaluer les fraudes ou risques potentiels et, de manière plus générale, pour améliorer et optimiser notre Site (par exemple, en générant des analyses sur la façon dont nos clients parcourent et interagissent avec le Site, et pour évaluer la réussite de nos campagnes de publicité et de marketing).
PARTAGE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous partageons vos Informations personnelles avec des tiers qui nous aident à les utiliser aux fins décrites précédemment. Nous utilisons pour l’impression de vêtements et accessoires – le Sous traitant Gelato pour en savoir plus sur l’utilisation de vos Informations personnelles par Gelato , veuillez consulter la page suivante : www.gelato.com.
Nous utilisons également Google Analytics pour mieux comprendre comment nos clients utilisent le Site – pour en savoir plus sur l’utilisation de vos Informations personnelles par Google, veuillez consulter la page suivante : https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/. Vous pouvez aussi désactiver Google Analytics ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
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Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d’y refléter, par exemple, les changements apportés à nos pratiques ou pour d’autres motifs opérationnels, juridiques ou réglementaires.
NOUS CONTACTER
Pour en savoir plus sur nos pratiques de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez déposer une réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à lheureuse.creation@gmail.com, ou par courrier à l’adresse suivante : Valérie Aubry-EI – 168 chemin du moulin, Grandvaux, 71430, France
Politique des retours DE PRODUITS de lheureusecreation.com
1 – retour sur les produits vêtements et accessoires
Règles de la gestion des commandes du site
Lorsqu’un client passe une commande, elle est traitée et expédiée à l’adresse du client. Une fois expédiée, un numéro de suivi de commande est automatiquement envoyé au client si le vendeur a configuré cela sur sa boutique.
Dans le cas où un produit est en rupture de stock, un produit de substitution de qualité égale ou supérieure à celui commandé est envoyé au client. De cette manière, il est assuré de recevoir sa commande dans les meilleurs délais.
Comment gérer les retours, les colis perdus ou endommagés
l’heureuse création prend en charge sous 30 jours les retours et les remboursements dans les cas suivants :
- Si le client reçoit un produit de mauvaise qualité
- Si le client reçoit un produit endommagé
- Si le client reçoit un produit défectueux
- Si le client ne reçoit pas son colis, car il a été perdu
Par contre, il est important de savoir que L’heureuse création ne prend pas en charge les retours et les remboursements en cas de :
- Mauvaise adresse du client ou une erreur de saisie de celui-ci au moment de la commande
- Demande de retour du client pour un produit personnalisé
- problème de taille
Le produit doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu et ne doit pas être endommagé d’une quelconque manière, ni lavé. Vous êtes autorisé à sortir le produit de son emballage, à moins que celui-ci ne soit scellé.
2 – Articles non retournables ;
Les types d’articles suivants ne peuvent pas être retournés:
Les produits qui ont été fabriqués sur mesure selon les spécifications fournies par l’acheteur.
tel que :
– Peinture originale
– Graphismes sur vêtement ou accessoires sur demande spéciale ( thème chrétien particulier, baptême, graphisme pour assemblée…) SAUF PROBLEME QUALITE – impression, qualité de l’article…
